Réunions du Conseil de communauté

Ordre du jour – conseil de communauté du 15 décembre 2015

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Ordre du jour – conseil de communauté du 24 novembre 2015

Télécharger l’ordre du jour Finances et fiscalité • Budget principal : décision modificative de crédit n°5 • Budget principal : fixation des durées et seuil d’amortissement des immobilisations et des subventions d’équipement • Budget annexe immobilier d’entreprises : décision modificative de crédit n°2 • Budget annexe immobilier d’entreprises : admission en non valeur de produits […]

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Ordre du jour – conseil de communauté du 27 octobre 2015

Télécharger la convocation Intercommunalité • Installation de Monsieur Jean-Louis Renault suite à la démission de Monsieur Pierre Chassin Finances et fiscalité • Budget principal : décision modificative n°4 • Budget annexe immobilier d’entreprise : décision modificative n°1 Mutualisation et ressources • Convention de mise à disposition de services de Seine&Vexin, Communauté d’agglomération à la ville […]

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Ordre du jour – conseil de communauté du 29 septembre 2015

Télécharger la convocation Finances et fiscalité • Décision modificative n°3 • Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Maison de l’emploi Amont 78 • Fonds social européen : résiliation de la convention d’octroi n°42127 Mutualisation et ressources • Création de services communs entre les villes de Meulan-en-Yvelines et d’Ecquevilly • Mise en place du compte […]

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Ordre du jour – conseil de communauté du 8 septembre 2015

Télécharger la convocation Mutualisation et ressources • Convention de mise à disposition des locaux accueillant les accueils de loisirs et périscolaires, situés 4, rue de Condecourt de la commune de Tessancourt-sur-Aubette à Seine&Vexin, Communauté d’agglomération • Modification du tableau des effectifs : création d’un poste de contrôleur de gestion Vie communautaire • Installation de Madame […]

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Ordre du jour – conseil de communauté du 30 juin 2015

Installation du nouveau conseiller communautaire de Bouafle Finances et fiscalité • Budget principal : décision modificative n°2 • Fixation des tarifs municipaux au 1er septembre 2015 • Indemnité de conseil au comptable public • Transfert de la fonction d’organisme intermédiaire du fonds social européen à Seine&Vexin, Communauté d’agglomération, pour la gestion des crédits de la […]

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Ordre du jour – conseil de communauté du 26 mai 2015

Télécharger la convocation Finances et fiscalité • Compte de gestion 2014 • Compte administratif 2014 • Affectation des résultats 2014 • Décision modificative de credit n° 1 Mutualisation et ressources • Convention de mise à disposition de biens et de services entre la commune de Meulan-en-Yvelines et Seine&Vexin, Communauté d’agglomération liée au transfert de la […]

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Ordre du jour – conseil de communauté du 31 mars 2015

Finances • Reprise anticipée des résultats 2014 • Vote du budget principal 2015 • Vote du budget annexe immobilier d’entreprises • Vote des taux • Vote des taux de la taxe enlèvement ordures ménagères (TEOM) Politiques contractuelles • Participation Seine&Vexin à la candidature Investissement territorial intégré Seine Aval Mutualisation et ressources • Modification du tableau […]

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Ordre du jour – conseil de communauté du 24 février 2015

Finances • Débat d’orientation budgétaire • Deuxième ouverture de crédits investissement 2015 • Attributions de compensations provisoires 2015 Mutualisation et ressources • Modification du tableau des effectifs : transformation d’un poste administratif • Modification du tableau des effectifs : création d’un poste en apprentissage • Modification du tableau des effectifs : création d’un poste en […]

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Ordre du jour – conseil de communauté du 20 janvier 2015

Finances et fiscalité • Décision modificative n°5 • Ouverture crédits investissement 2015 • Convention « Le Tilleul » • Création d’un budget annexe Immobilier d’entreprises Mutualisation et ressources • Modification du périmètre de la commission Mutualisation et Ressources • Adhésion contrat groupe Centre Interdépartemental de Gestion • Convention relative à l’acquisition, l’utilisation et la diffusion […]

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