Réunions du Conseil de communauté

Ordre du jour – conseil de communauté du 2 décembre 2014

Finances et fiscalité • Décision modificative n°4 • Modifications des attributions de compensations définitives selon clause de revoyure 2014 • Marché de travaux multi-accueil de Vaux-sur-Seine – lot 6 et 7 : Protocole transactionnel Mutualisation et ressources • Transfert du personnel au 1er janvier 2015 : modification du tableau des effectifs – création de poste […]

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Ordre du jour – conseil de communauté du 18 novembre 2014

Finances et fiscalité • Inscription en non-valeurs de produits irrécouvrables Mutualisation et ressources • Modification de la convention de mise à disposition pour les services (Direction de la culture et de l’évènementiel, Direction de la vie associative et des sports, Espace public, Propreté et transports) • Convention de mise à disposition partielle de services du […]

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Ordre du jour – conseil de communauté du 30 septembre 2014

> Désignation du secrétaire de séance > Approbation du PV du conseil communautaire du 1er juillet 2014 > Délibérations : Finances et fiscalité • Décision modificative de crédit n°3 Mutualisation et ressources • Modification du tableau des effectifs : création d’un poste d’animateur territorial principal de 2e classe • Modification du tableau des effectifs : création […]

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Ordre du jour – conseil de communauté du 1er juillet 2014

> Désignation du secrétaire de séance > Approbation du PV du Conseil Communautaire du 27 mai 2014 > Délibérations : Finances et fiscalité • Décision modificative de crédit n°2, • Indemnités allouées au comptable du Trésor par Seine&Vexin, • Évolution des tarifs 2014, • Désignation des membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs, Mutualisation et […]

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Ordre du jour – conseil de communauté du 27 mai 2014

Désignation du secrétaire de séance Approbation du PV du Conseil Communautaire du 13 mai 2014 Délibérations : • Élection du 12e Vice-président, • Désignation des représentants de Seine&Vexin à l’Association Locale Pour le Développement Sanitaire (ALDS), • Versement d’une subvention dans le cadre de l’exposition internationale du Club des amis du Meccano, • Désignation du représentant […]

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Ordre du jour – conseil de communauté du 13 mai 2014

Désignation du secrétaire de séance Approbation du PV du Conseil Communautaire du 22 avril 2014 Approbation du PV du Conseil Communautaire du 29 avril 2014 Délibérations : • Désignation des représentants de Seine&Vexin aux syndicats,• Désignation des représentants de Seine&Vexin aux associations et autres structures, • Composition des commissions thématiques, • Désignation des membres de la […]

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Ordre du jour – conseil de communauté du 25 février 2014

> Désignation du secrétaire de séance > Approbation du PV du Conseil Communautaire du 28 janvier 2014 > Liste des décisions > Délibérations : FINANCES N°14-017 :    Approbation du Compte de Gestion Communauté de communes Vexin-Seine 2013 N°14-018 :   Compte administratif 2013 Communauté de communes Vexin-Seine N°14-019 :   Affectation du résultat de l’exercice 2013 N°14-020 :  Vote du BP 2014 […]

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