Ordre du jour – conseil de communauté du 20 janvier 2015

Finances et fiscalité

• Décision modificative n°5
• Ouverture crédits investissement 2015
• Convention « Le Tilleul »
• Création d’un budget annexe Immobilier d’entreprises

Mutualisation et ressources

• Modification du périmètre de la commission Mutualisation et Ressources
• Adhésion contrat groupe Centre Interdépartemental de Gestion
• Convention relative à l’acquisition, l’utilisation et la diffusion des données cadastrales des communes de Bouafle, Ecquevilly, Les Mureaux et Vaux-sur-Seine par la communauté d’agglomération

Services aux habitants

• Modification des modalités d’admissions pour l’accès des familles de Seine&Vexin communauté d’agglomération aux établissements d’accueil du jeune enfant

Culture, sport, patrimoine et évènementiel

• Convention de mécénat relative à l’acquisition de deux chalets entre Seine&Vexin, Communauté d’agglomération et GDF Suez

Économie et emploi

• Intégration des communes de Lainville en Vexin et de Montalet le Bois au périmètre de la Mission Locale intercommunale des Mureaux

Aménagement et habitat

• Avis défavorable sur le projet de décret portant création de l’Établissement Public Foncier d’Île-de-France
• Autorisation de dépôt de déclaration préalable pour l’installation de chalets pour le développement de la marche nordique
• Réalisation d’une piste cyclable Route Départementale 43 Les Mureaux Ecquevilly
• Valorisation de l’histoire agricole de Bouafle par la création d’un itinéraire balisé et sécurisé
• Adhésion association prolongement d’Eole

Environnement et espace

• Fonctionnement du SLIMEE (Service Local d’Intervention de Maîtrise de l’Énergie et de l’Eau) et transfert de convention

Vie communautaire

• Changements des délégués pour le Syndicat SIERGEP de Juziers
• Création de la commission politique de la ville et Citoyenneté

 

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