Ordre du jour – conseil de communauté du 8 septembre 2015

Télécharger la convocation

Mutualisation et ressources

• Convention de mise à disposition des locaux accueillant les accueils de loisirs et périscolaires, situés 4, rue de Condecourt de la commune de Tessancourt-sur-Aubette à Seine&Vexin, Communauté d’agglomération
• Modification du tableau des effectifs : création d’un poste de contrôleur de gestion

Vie communautaire

• Installation de Madame Seret, conseillère communautaire d’Hardricourt suite à la démission de Madame Chocraux – désignation pour participation aux commissions
• Transfert de maîtrise d’ouvrage des marchés conclus par le groupement au pôle métropolitain Grand Paris Seine et Aval et fin de la convention constitutive du groupement de commandes pour la réalisation des études relatives à la nouvelle organisation intercommunale
• Création d’une communauté urbaine au 1er janvier 2016 par fusion de la Communauté d’Agglomération Mantes-en-Yvelines, de la Communauté d’Agglomération des Deux Rives de la Seine, de la Communauté d’Agglomération de Poissy-Achères-Conflans-Sainte-Honorine, de Seine&Vexin Communauté d’Agglomération de la Communauté de communes des Côteaux du Vexin et de la Communauté de communes Seine-Mauldre

Télécharger la convocation

Les cookies assurent le bon fonctionnement de nos services. En utilisant ces derniers, vous acceptez l'utilisation des cookies.
J'ai compris
x